La suspension de garanties peut être décidée par l'assureur ou par l'assuré et peut être déterminée pour une durée déterminée ou indéterminée.
Il existe plusieurs raisons pour lesquelles une suspension de garanties peut être mise en place en assurance :
- Non-paiement des cotisations : si l'assuré ne paie pas les cotisations d'assurance dans les délais prévus, l'assureur peut suspendre les garanties de la police d'assurance jusqu'au paiement des cotisations en retard.
- Changement de risque : si les risques couverts par la police d'assurance changent de manière significative, par exemple si l'assuré achète un nouveau bien qui n'est pas couvert par la police d'assurance existante, l'assureur peut suspendre les garanties de la police d'assurance jusqu'à ce que les risques soient de nouveau couverts.
- Faute de l'assuré : si l'assuré commet une faute grave qui met en jeu les garanties de la police d'assurance, par exemple s'il provoque intentionnellement un accident de voiture, l'assureur peut suspendre les garanties de la police d'assurance.
- Demande de l'assuré : l'assuré peut également demander à l'assureur de suspendre temporairement les garanties de la police d'assurance, par exemple s'il veut mettre un véhicule au garage pendant une longue période ou s'il veut mettre une maison en location pour une durée déterminée.
Il est important de noter que la suspension de garanties en assurance entraîne la cessation temporaire des garanties, mais pas la résiliation de la police d'assurance. La police d'assurance reste en vigueur pendant la suspension et les garanties reprennent automatiquement à l'issue de la suspension, à moins que la police d'assurance ne soit résiliée par l'assureur ou par l'assuré.
Il est recommandé de bien comprendre les modalités de suspension de garanties de sa police d'assurance et de s'assurer que les garanties sont bien en vigueur avant de faire appel à elles. Il est également recommandé de consulter un courtier en assurance ou un conseiller financier en cas de doute sur les modalités de suspension de garanties de sa police d'assurance.